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2016-2017

Demande numéro : 16-045

  • Objet : Superficies et cultures ASREC 2014-2016 pour la MRC d'Abitibi-Témiscamingue
  • Date de transmission des documents : 1er décembre 2016
  • Date de diffusion : 2 décembre 2016
    Décision et documents transmis
    Nom du documentVersionFormat
    Décision 16-045Décembre 2016PDF 133 Ko
    Cultures - Superficies ASREC - 2014-2016Décembre 2016PDF 208 Ko

    Demande numéro : 16-043

    • Objet : Causes de dommages 2016 pour le groupe Céréales, maïs-grain et protéagineuses par cultures assurées
    • Date de transmission des documents : 17 novembre 2016
    • Date de diffusion : 23 novembre 2016
      Décision et documents transmis
      Nom du documentVersionFormat
      Décision 16-043Novembre 2016PDF 128 Ko
      Principales causes de dommages - Céréalière, maïs-grain et protéagineuses 2016 par cultureNovembre 2016PDF 28 Ko

      Demande numéro : 16-041

      • Objet : Statistiques du Programme d’assurance stabilisation des revenus agricoles 2010-2015 pour les MRC Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec
      • Date de transmission des documents : 17 novembre 2016
      • Date de diffusion : 23 novembre 2016
        Décision et documents transmis
        Nom du documentVersionFormat
        Décision 16-041Novembre 2016PDF 221 Ko
        Statistiques ASRA - Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec - Évolution depuis 2010Novembre 2016PDF 281 Ko

        Demande numéro : 16-042

        • Objet : Dates de début et de fin des semis observées en 2014 et 2015 pour les cultures de maïs et de soya
        • Date de transmission des documents : 14 novembre 2016
        • Date de diffusion : 18 novembre 2016
          Décision et documents transmis
          Nom du documentVersionFormat
          Décision 16-042Novembre 2016PDF 226 Ko
          Dates des semis pour les cultures de maïs et de soya observées selon les régions administratives viséesNovembre 2016PDF 194 Ko

          Demande numéro : 16-040

          • Objet : Causes de dommages 2016 pour le groupe Céréales, maïs-grain et protéagineuses (données par centres de services)
          • Date de transmission des documents : 3 novembre 2016
          • Date de diffusion : 4 novembre 2016
            Décision et documents transmis
            Nom du documentVersionFormat
            Décision 16-040Novembre 2016PDF 130 Ko
            Principales causes de dommages - Céréalières, maïs-grain et protéagineuses 2016Novembre 2016PDF 93 Ko

            Demande numéro : 16-036

            • Objet : Statistiques du Programme d’assurance stabilisation des revenus agricoles 2010-2015 pour la MRC de l’Outaouais
            • Date de transmission des documents : 17 octobre 2016
            • Date de diffusion : 18 octobre 2016
              Décision et documents transmis
              Nom du documentVersionFormat
              Décision 16-036Octobre 2016PDF 221 Ko
              Statistiques ASRA par MRC Outaouais - Évolution depuis 2010Octobre 2016PDF 291 Ko

              Demande numéro : 16-029

              • Objet : Superficies en culture de fraises 2015 - Chaudière-Appalaches et Capitale-Nationale
              • Date de transmission des documents : 17 octobre 2016
              • Date de diffusion : 18 octobre 2016
                Décision et documents transmis
                Nom du documentVersionFormat
                Décision 16-029Octobre 2016PDF 133 Ko
                Superficie en culture de fraises - Chaudière-Appalaches et Capitale-NationaleOctobre 2016PDF 167 Ko

                Demande numéro : 14-050

                • Objet : Rapport au comité de pilotage – Veaux de lait de novembre 2014
                • Date de transmission des documents : 8 septembre 2016
                • Date de diffusion : 12 septembre 2016
                  Décision et documents transmis
                  Nom du documentVersionFormat
                  Décision 14-050Septembre 2016PDF 256 Ko
                  Rapport du Comité de pilotage - Veaux de laitSeptembre 2016PDF 2,3 Mo

                  Demande numéro : 16-022

                  • Objet : Bonis liés au rendement ou à la performance pour 2015-2016
                  • Date de transmission des documents : 1er août 2016
                  • Date de diffusion : 3 août 2016
                    Décision et documents transmis
                    Nom du documentVersionFormat
                    Décision 16-022Août 2016PDF 130 Ko
                    Bonis au rendement - 2015-2016Août 2016PDF 321 Ko

                    Demande numéro : 16-016

                    • Objet : Superficies et cultures assurées au produit Céréales, maïs-grain et oléagineux au Programme ASRA 2007-2016 pour les MRC de Rivière-du-Loup et Des Basques
                    • Date de transmission des documents : 27 juillet 2016 et 20 septembre 2016
                    • Date de diffusion : 28 juillet 2016 et 21 septembre 2016

                    Demande numéro : 16-015

                    • Objet : Dommages causés par les oiseaux migrateurs en Montérégie
                    • Date de transmission des documents : 12 juillet 2016
                    • Date de diffusion : 12 juillet 2016
                      Décision et documents transmis
                      Nom du documentVersionFormat
                      Décision 16-015Juillet 2016PDF 114 Ko
                      Dommages causés par les oiseaux migrateurs en MontérégieJuillet 2016PDF 247 Ko

                      Demande numéro : 16-013

                      • Objet : Nombre d'assurés et de ruches de 2002 à 2015 ainsi que rendements réels (kg/ruche) 2015
                      • Date de transmission des documents : 22 juin 2016
                      • Date de diffusion : 27 juin 2016
                        Décision et documents transmis
                        Nom du documentVersionFormat
                        Décision 16-013Juin 2016PDF 134 Ko
                        Statistiques - Assurance récolte - Miel 2002 à 2015Juin 2016PDF 223 Ko

                        Demande numéro : 16-014

                        • Objet : Demande visant à obtenir une copie :
                          • des versions 2007 et 2015 du Programme d’assurance récolte
                          • de la Procédure générale, section 10,42 Indemnité – Travaux urgents en vigueur le 18 mai 2007
                          • de la Procédure Pommes de terre, section 6,42 Indemnité – Travaux urgents en vigueur le 6 juillet 2007
                        • Date de transmission des documents : 10 juin 2016
                        • Date de diffusion : 14 juin 2016

                        Demande numéro : 16-010

                        • Objet : Nombre d'adhérents au produit « Veaux d’embouche » et nombre de vaches de boucherie assurées pour chacune des régions administratives en 2014 et 2015
                        • Date de transmission des documents : 31 mai 2016 et 21 juin 2016
                        • Date de diffusion : 3 juin 2016 et 21 juin 2016
                          Documents transmis
                          Nom du documentVersionFormat
                          Décision 16-010Juin 2016PDF 113 Ko
                          Décision 16-010-2Juin 2016PDF 109 Ko
                          Statistiques en assurance stabilisation - Veaux d'emboucheJuin 2016PDF 260 Ko
                          Statistiques en assurance stabilisation - Veaux d'emboucheJuin 2016PDF 386 Ko

                          Demande numéro : 16-007

                          • Objet : Carte des municipalités du Québec associées au nombre d'unités thermiques (UTM) maïs du Guide des normes reconnues par La Financière agricole en matière de pratiques culturales 2016
                          • Date de transmission des documents : 24 mai 2016
                          • Date de diffusion : 30 mai 2016
                            Document transmis
                            Nom du documentVersionFormat
                            Carte des municipalités du Québec associées au nombre d'UTMMai 2016ZIP 9,7 Mo

                            Demande numéro : 16-006

                            • Objet : Volume de veaux provenant du Bas Saint-Laurent et vendus à l'encan de Saint-Isidore entre les mois d'août et de décembre 2015
                            • Date de transmission des documents : 24 mai 2016
                            • Date de diffusion : 30 mai 2016
                              Décision
                              Nom du documentVersionFormat
                              Décision 16-006Mai 2016PDF 121 Ko

                              2015-2016

                              Demande numéro : 15-089

                              • Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte et au programme Agri-stabilité
                              • Date de transmission des documents : 27 avril 2016
                              • Date de diffusion : 29 avril 2016
                                Décision et documents transmis
                                Nom du documentVersionFormat
                                Décision 15-089Avril 2016PDF 166 Ko
                                Codes des causes pour les avis de dommagesAvril 2016PDF 125 Ko
                                Liste des codes de cultures 2015Avril 2016PDF 418 Ko
                                Moyenne AGRI 2009-2014Avril 2016XLSX 85 Ko
                                Lac Saint-PierreAvril 2016ZIP 15,6 Mo
                                Tableau explicatifAvril 2016DOCX 166 Ko

                                Demande numéro : 15-094

                                • Objet : Modification au calcul indemnitaire (volume assurable) - Veaux d'embouche 2009-2014
                                • Date de transmission des documents : 14 avril 2016
                                • Date de diffusion : 15 avril 2016
                                  Décision et documents transmis
                                  Nom du documentVersionFormat
                                  Décision 15-094Avril 2016PDF 218 Ko
                                  Extrait du Programme d'assurance stabilisation des revenus agricoles (ASRA)Avril 2016PDF 3,5 Mo
                                  Changements apportés au programme d'assurance stabilisation - Veaux d'emboucheAvril 2016PDF 3,0 Mo

                                  Demande numéro : 15-088

                                  • Objet : Date de début de semis et de fin des semis pour le maïs-grain et le soya entre 2008 et 2013 pour ces régions : Bas-St-Laurent, Centre-du-Québec, Lanaudière, Mauricie et Montérégie (secteurs Granby, Saint-Hyacinthe, Saint-Jean-sur-Richelieu et La Prairie) et carte des UTM
                                  • Date de transmission des documents : 30 mars 2016
                                  • Date de diffusion : 1er avril 2016
                                    Décision et documents transmis
                                    Nom du documentVersionFormat
                                    Décision 15-088Mars 2016PDF 308 Ko
                                    Date des semis pour les cultures de maïs et de soya selon les régions administratives viséesMars 2016PDF 206 Ko
                                    Cartes des UTMMars 2016ZIP 9,7 Mo
                                    Centres de services FADQMars 2016ZIP 3,4 Mo
                                    Municipalités UTM 2015Mars 2016ZIP 31 Mo

                                    Demande numéro : 15-091

                                    • Objet : Statistiques des dommages causés par la sauvagine dans les différentes cultures 2005-2015
                                    • Date de transmission des documents : 29 mars 2016
                                    • Date de diffusion : 1er avril 2016

                                    Demande numéro : 15-092

                                    • Objet : Historique des prorogations des dates de fin de semis 2012 à 2015 pour les cultures de maïs-grain et de soya
                                    • Date de transmission des documents : 22 mars 2016
                                    • Date de diffusion : 23 mars 2016
                                      Décision et documents transmis
                                      Nom du documentVersionFormat
                                      Décision 15-092Mars 2016PDF 116 Ko
                                      Assurance récolte - Maïs-grain et soya - Historique - Prorogation des dates de fin de semis 2012 à 2015Mars 2016PDF 33 Ko

                                      Demande numéro : 15-084

                                      • Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte et au programme Agri-stabilité
                                      • Date de transmission des documents : 2 mars 2016
                                      • Date de diffusion : 9 mars 2016
                                        Décision et documents transmis
                                        Nom du documentVersionFormat
                                        Décision 15-084Mars 2016PDF 139 Ko
                                        Agri-stabilité 2014 0-2 ansMars 2016PDF 739 Ko
                                        Agri-stabilité 2014 LittoralMars 2016PDF 745 Ko
                                        Liste des codes de culture - 2015Mars 2016PDF 418 Ko
                                        Date de semis 0-2 ansMars 2016PDF 1,6 Mo
                                        Date de semis littoralMars 2016PDF 2,6 Mo
                                        Indemnités 2011-2015 0-2 ansMars 2016PDF 749 Ko
                                        Indemnités 2011-2015 LittoralMars 2016PDF 818 Ko
                                        Indemnités crues des eaux 0-2 ansMars 2016PDF 580 Ko
                                        Indemnités crues des eaux aménagésMars 2016PDF 566 Ko
                                        Indice de perte 0-2 ansMars 2016PDF 656 Ko
                                        Indice de perte littoralMars 2016PDF 763 Ko
                                        Rendements probables du littoralMars 2016PDF 683 Ko
                                        Rendements probables zone 0-2 ansMars 2016PDF 695 Ko

                                        Demande numéro : 15-079

                                        • Objet : Les mises en disponibilité, les congés de maladie des employés, les prêts de service pour 2014-2015 et 2015-2016 et le taux d’absentéisme pour 2011-2012 à 2015-2016
                                        • Date de transmission des documents : 24 février 2016
                                        • Date de diffusion : 26 février 2016

                                        Demande numéro : 15-078

                                        • Objet : Renseignements sur les produits Bouvillons et bovins d'abattage et Agneaux pour les régions de l'Outaouais et des Laurentides pour 2015
                                        • Date de transmission des documents : 15 février 2016
                                        • Date de diffusion : 18 février 2016
                                          Décision et documents transmis
                                          Nom du documentVersionFormat
                                          Décision 15-078Février 2016PDF 213 Ko

                                          Demande numéro : 15-069

                                          • Objet : Procès-verbaux 2014 et 2015
                                          • Date de transmission des documents : 11 février 2016
                                          • Date de diffusion : 18 février 2016
                                            Décision et documents transmis
                                            Nom du documentVersionFormat
                                            Décision 15-069Février 2016PDF 345 Ko
                                            Procès-verbal de la 160e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 293 Ko
                                            Procès-verbal de la 161e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 369 Ko
                                            Procès-verbal de la 162e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 315 Ko
                                            Procès-verbal de la 163e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 308 Ko
                                            Procès-verbal de la 164e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 197 Ko
                                            Procès-verbal de la 165e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 278 Ko
                                            Procès-verbal de la 166e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 358 Ko
                                            Procès-verbal de la 167e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 125 Ko
                                            Procès-verbal de la 168e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 310 Ko
                                            Procès-verbal de la 169e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 283 Ko
                                            Procès-verbal de la 170e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 141 Ko
                                            Procès-verbal de la 171e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 317 Ko
                                            Procès-verbal de la 172e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 309 Ko
                                            Procès-verbal de la 173e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 355 Ko
                                            Procès-verbal de la 174e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 195 Ko
                                            Procès-verbal de la 175e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 290 Ko

                                            Demande numéro : 15-081

                                            • Objet : Avis de dommages - culture de canola 2015 - Cause : Ravageurs
                                            • Date de transmission des documents : 8 février 2016
                                            • Date de diffusion : 9 février 2016
                                              Décision et documents transmis
                                              Nom du documentVersionFormat
                                              Décision 15-081Février 2016PDF 210 Ko
                                              Avis de dommages - canola 2015 - Cause : RavageursFévrier 2016PDF 73 Ko

                                              Demande numéro : 15-067

                                              • Objet : Indicateurs annuels de performance administrative 2008-2009 à 2014-2015
                                              • Date de transmission des documents : 14 janvier 2016
                                              • Date de diffusion : 18 janvier 2016

                                              Demande numéro : 15-066

                                              • Objet : Statistiques des valeurs assurées pour les cultures maraîchères 2010-2015 concernant les plans d'assurance récolte pour chacun des sous-groupes
                                              • Date de transmission des documents : 22 décembre 2015
                                              • Date de diffusion : 22 décembre 2015
                                                Décision et documents transmis
                                                Nom du documentVersionFormat
                                                Décision 15-066Décembre 2015PDF 213 Ko
                                                Statistiques en assurance récolte : cultures maraîchèresDécembre 2015PDF 127 Ko

                                                Demande numéro : 15-065

                                                • Objet : Sommes totales dégagées, distribuées et non distribuées en 2014 et 2015 tant pour les ajustements variables que pour les bonis des conseillers en gestion des ressources humaines
                                                • Date de transmission des documents : 15 décembre 2015
                                                • Date de diffusion : 17 décembre 2015
                                                  Décision et documents transmis
                                                  Nom du documentVersionFormat
                                                  Décision 15-065Décembre 2015PDF 138 Ko
                                                  Révision salaires 2014Décembre 2015PDF 25 Ko
                                                  Révision salaires 2015Décembre 2015PDF 15,2 Ko

                                                  Demande numéro : 15-063

                                                  • Objet : Statistiques ASREC-2015 groupe 3 « cultures maraîchères », soit le nombre de clients et les unités assurées, les valeurs assurées de même que les contributions totales payées par les clients, et ce, pour chacun des cinq (5) sous-groupes : légumes-racines, feuillus, fruits, divers, vivaces et agriculture maraîchère de proximité
                                                  • Date de transmission des documents : 8 décembre 2015
                                                  • Date de diffusion : 9 décembre 2015
                                                    Décision et documents transmis
                                                    Nom du documentVersionFormat
                                                    Décision 15-063Décembre 2015PDF 123 Ko
                                                    Statistiques d'assurance récolte 2015 : Cultures maraîchèresDécembre 2015PDF 49 Ko

                                                    Demande numéro : 15-035

                                                    • Objet : Superficies assurées 2004 à 2014 de 9 municipalités et rendements réels 2014 Bas-St-Laurent (sirop d'érable, miel et fraises)
                                                    • Date de transmission des documents : 20 octobre 2015
                                                    • Date de diffusion : 23 octobre 2015
                                                      Décision et documents transmis
                                                      Nom du documentVersionFormat
                                                      Décision 15-035Octobre 2015PDF 412 Ko
                                                      Statistiques Rendement réel 2014 - Bas-St-Laurent (sirop d’érable, miel et fraises)Octobre 2015PDF 1,8 Mo
                                                      Superficies assurées 2004 à 2014 de 9 municipalitésOctobre 2015PDF 202 Ko

                                                      Demande numéro : 15-036

                                                      • Objet : Demande visant à obtenir des renseignements sur les :
                                                        • paiements historiques versés aux entreprises de légumes de serres et champignons ainsi que d'horticulture ornementale abritée pour les années de participation 2010 à 2013 aux différents programmes Agri;
                                                        • ventes nettes ajustées des entreprises de légumes de serres et champignons ainsi que d'horticulture ornementale abritée pour les années de participation 2010 à 2013 au programme Agri-Québec comprises dans les strates 0 à 1,5 M$, 1,5 M$ à 2,5 M$, 2,5 M$ à 5 M$ et > 5 M$.
                                                      • Date de transmission des documents : 24 septembre 2015
                                                      • Date de diffusion : 25 septembre 2015
                                                        Décision et documents transmis
                                                        Nom du documentVersionFormat
                                                        Décision 15-036Septembre 2015PDF 222 Ko
                                                        Tableaux des montantsSeptembre 2015PDF 421 Ko

                                                        Demande numéro : 15-028

                                                        • Objet : Demande visant à obtenir des renseignements et des documents relatifs à la sous-traitance et des ressources informationnelles, aux centres de services à la clientèle ainsi qu'aux effectifs.
                                                        • Date de transmission des documents : 21 août 2015
                                                        • Date de diffusion : 28 août 2015

                                                        Demande numéro : 15-013

                                                        • Objet : Copie du coût de production indexé naisseur-finisseur 2014
                                                        • Date de transmission des documents : 8 juin 2015
                                                        • Date de diffusion : 11 juin 2015
                                                          Décision et documents transmis
                                                          Nom du documentVersionFormat
                                                          Décision 15-013Juin 2015PDF 283 Ko
                                                          Coût de production indexé ferme porcine naisseur-finisseur 2014Juin 2015PDF 337 Ko