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2016-2017

Demande numéro : 14-050

  • Objet : Rapport au comité de pilotage – Veaux de lait de novembre 2014
  • Date de transmission des documents : 8 septembre 2016
  • Date de diffusion : 12 septembre 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 14-050Septembre 2016PDF 256 Ko
Rapport du Comité de pilotage - Veaux de laitSeptembre 2016PDF 2,3 Mo

Demande numéro : 16-022

  • Objet : Bonis liés au rendement ou à la performance pour 2015-2016
  • Date de transmission des documents : 1er août 2016
  • Date de diffusion : 3 août 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 16-022Août 2016PDF 130 Ko
Bonis au rendement - 2015-2016Août 2016PDF 321 Ko

Demande numéro : 16-016

  • Objet : Superficies et cultures assurées au produit Céréales, maïs-grain et oléagineux au Programme ASRA 2007-2016 pour les MRC de Rivière-du-Loup et Des Basques
  • Date de transmission des documents : 27 juillet 2016 et 20 septembre 2016
  • Date de diffusion : 28 juillet 2016 et 21 septembre 2016

Demande numéro : 16-015

  • Objet : Dommages causés par les oiseaux migrateurs en Montérégie
  • Date de transmission des documents : 12 juillet 2016
  • Date de diffusion : 12 juillet 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 16-015Juillet 2016PDF 114 Ko
Dommages causés par les oiseaux migrateurs en MontérégieJuillet 2016PDF 247 Ko

Demande numéro : 16-013

  • Objet : Nombre d'assurés et de ruches de 2002 à 2015 ainsi que rendements réels (kg/ruche) 2015
  • Date de transmission des documents : 22 juin 2016
  • Date de diffusion : 27 juin 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 16-013Juin 2016PDF 134 Ko
Statistiques - Assurance récolte - Miel 2002 à 2015Juin 2016PDF 223 Ko

Demande numéro : 16-014

  • Objet : Demande visant à obtenir une copie :
    • des versions 2007 et 2015 du Programme d’assurance récolte
    • de la Procédure générale, section 10,42 Indemnité – Travaux urgents en vigueur le 18 mai 2007
    • de la Procédure Pommes de terre, section 6,42 Indemnité – Travaux urgents en vigueur le 6 juillet 2007
  • Date de transmission des documents : 10 juin 2016
  • Date de diffusion : 14 juin 2016

Demande numéro : 16-010

  • Objet : Nombre d'adhérents au produit « Veaux d’embouche » et nombre de vaches de boucherie assurées pour chacune des régions administratives en 2014 et 2015
  • Date de transmission des documents : 31 mai 2016 et 21 juin 2016
  • Date de diffusion : 3 juin 2016 et 21 juin 2016
Documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 16-010Juin 2016PDF 113 Ko
Décision 16-010-2Juin 2016PDF 109 Ko
Statistiques en assurance stabilisation - Veaux d'emboucheJuin 2016PDF 260 Ko
Statistiques en assurance stabilisation - Veaux d'emboucheJuin 2016PDF 386 Ko

Demande numéro : 16-007

  • Objet : Carte des municipalités du Québec associées au nombre d'unités thermiques (UTM) maïs du Guide des normes reconnues par La Financière agricole en matière de pratiques culturales 2016
  • Date de transmission des documents : 24 mai 2016
  • Date de diffusion : 30 mai 2016
Document transmis
Nom du documentVersionFormat
Carte des municipalités du Québec associées au nombre d'UTMMai 2016ZIP 9,7 Mo

Demande numéro : 16-006

  • Objet : Volume de veaux provenant du Bas Saint-Laurent et vendus à l'encan de Saint-Isidore entre les mois d'août et de décembre 2015
  • Date de transmission des documents : 24 mai 2016
  • Date de diffusion : 30 mai 2016
Décision
Nom du documentVersionFormat
Décision 16-006Mai 2016PDF 121 Ko

2015-2016

Demande numéro : 15-089

  • Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte et au programme Agri-stabilité
  • Date de transmission des documents : 27 avril 2016
  • Date de diffusion : 29 avril 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-089Avril 2016PDF 166 Ko
Codes des causes pour les avis de dommagesAvril 2016PDF 125 Ko
Liste des codes de cultures 2015Avril 2016PDF 418 Ko
Moyenne AGRI 2009-2014Avril 2016XLSX 85 Ko
Lac Saint-PierreAvril 2016ZIP 15,6 Mo
Tableau explicatifAvril 2016DOCX 166 Ko

Demande numéro : 15-094

  • Objet : Modification au calcul indemnitaire (volume assurable) - Veaux d'embouche 2009-2014
  • Date de transmission des documents : 14 avril 2016
  • Date de diffusion : 15 avril 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-094Avril 2016PDF 218 Ko
Extrait du Programme d'assurance stabilisation des revenus agricoles (ASRA)Avril 2016PDF 3,5 Mo
Changements apportés au programme d'assurance stabilisation - Veaux d'emboucheAvril 2016PDF 3,0 Mo

Demande numéro : 15-088

  • Objet : Date de début de semis et de fin des semis pour le maïs-grain et le soya entre 2008 et 2013 pour ces régions : Bas-St-Laurent, Centre-du-Québec, Lanaudière, Mauricie et Montérégie (secteurs Granby, Saint-Hyacinthe, Saint-Jean-sur-Richelieu et La Prairie) et carte des UTM
  • Date de transmission des documents : 30 mars 2016
  • Date de diffusion : 1er avril 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Codes des causes pour les avis de dommagesAvril 2016PDF 125 Ko
Liste des codes de cultures 2015Avril 2016PDF 418 Ko
Décision 15-089Avril 2016PDF 166 Ko
Moyenne AGRI 2009-2014Avril 2016XLSX 85 Ko
Lac Saint-PierreAvril 2016ZIP 15,6 Mo
Tableau explicatifAvril 2016DOCX 166 Ko
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-088Mars 2016PDF 308 Ko
Date des semis pour les cultures de maïs et de soya selon les régions administratives viséesMars 2016PDF 206 Ko
Cartes des UTMMars 2016ZIP 9,7 Mo
Centres de services FADQMars 2016ZIP 3,4 Mo
Municipalités UTM 2015Mars 2016ZIP 31 Mo

Demande numéro : 15-091

  • Objet : Statistiques des dommages causés par la sauvagine dans les différentes cultures 2005-2015
  • Date de transmission des documents : 29 mars 2016
  • Date de diffusion : 1er avril 2016

Demande numéro : 15-092

  • Objet : Historique des prorogations des dates de fin de semis 2012 à 2015 pour les cultures de maïs-grain et de soya
  • Date de transmission des documents : 22 mars 2016
  • Date de diffusion : 23 mars 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-092Mars 2016PDF 116 Ko
Assurance récolte - Maïs-grain et soya - Historique - Prorogation des dates de fin de semis 2012 à 2015Mars 2016PDF 33 Ko

Demande numéro : 15-084

  • Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte et au programme Agri-stabilité
  • Date de transmission des documents : 2 mars 2016
  • Date de diffusion : 9 mars 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-084Mars 2016PDF 139 Ko
Agri-stabilité 2014 0-2 ansMars 2016PDF 739 Ko
Agri-stabilité 2014 LittoralMars 2016PDF 745 Ko
Liste des codes de culture - 2015Mars 2016PDF 418 Ko
Date de semis 0-2 ansMars 2016PDF 1,6 Mo
Date de semis littoralMars 2016PDF 2,6 Mo
Indemnités 2011-2015 0-2 ansMars 2016PDF 749 Ko
Indemnités 2011-2015 LittoralMars 2016PDF 818 Ko
Indemnités crues des eaux 0-2 ansMars 2016PDF 580 Ko
Indemnités crues des eaux aménagésMars 2016PDF 566 Ko
Indice de perte 0-2 ansMars 2016PDF 656 Ko
Indice de perte littoralMars 2016PDF 763 Ko
Rendements probables du littoralMars 2016PDF 683 Ko
Rendements probables zone 0-2 ansMars 2016PDF 695 Ko

Demande numéro : 15-079

  • Objet : Les mises en disponibilité, les congés de maladie des employés, les prêts de service pour 2014-2015 et 2015-2016 et le taux d’absentéisme pour 2011-2012 à 2015-2016
  • Date de transmission des documents : 24 février 2016
  • Date de diffusion : 26 février 2016

Demande numéro : 15-078

  • Objet : Renseignements sur les produits Bouvillons et bovins d'abattage et Agneaux pour les régions de l'Outaouais et des Laurentides pour 2015
  • Date de transmission des documents : 15 février 2016
  • Date de diffusion : 18 février 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-078Février 2016PDF 213 Ko

Demande numéro : 15-069

  • Objet : Procès-verbaux 2014 et 2015
  • Date de transmission des documents : 11 février 2016
  • Date de diffusion : 18 février 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-069Février 2016PDF 345 Ko
Procès-verbal de la 160e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 293 Ko
Procès-verbal de la 161e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 369 Ko
Procès-verbal de la 162e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 315 Ko
Procès-verbal de la 163e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 308 Ko
Procès-verbal de la 164e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 197 Ko
Procès-verbal de la 165e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 278 Ko
Procès-verbal de la 166e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 358 Ko
Procès-verbal de la 167e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 125 Ko
Procès-verbal de la 168e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 310 Ko
Procès-verbal de la 169e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 283 Ko
Procès-verbal de la 170e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 141 Ko
Procès-verbal de la 171e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 317 Ko
Procès-verbal de la 172e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 309 Ko
Procès-verbal de la 173e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 355 Ko
Procès-verbal de la 174e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 195 Ko
Procès-verbal de la 175e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 290 Ko

Demande numéro : 15-081

  • Objet : Avis de dommages - culture de canola 2015 - Cause : Ravageurs
  • Date de transmission des documents : 8 février 2016
  • Date de diffusion : 9 février 2016
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-081Février 2016PDF 210 Ko
Avis de dommages - canola 2015 - Cause : RavageursFévrier 2016PDF 73 Ko

Demande numéro : 15-067

  • Objet : Indicateurs annuels de performance administrative 2008-2009 à 2014-2015
  • Date de transmission des documents : 14 janvier 2016
  • Date de diffusion : 18 janvier 2016

Demande numéro : 15-066

  • Objet : Statistiques des valeurs assurées pour les cultures maraîchères 2010-2015 concernant les plans d'assurance récolte pour chacun des sous-groupes
  • Date de transmission des documents : 22 décembre 2015
  • Date de diffusion : 22 décembre 2015
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-066Décembre 2015PDF 213 Ko
Statistiques en assurance récolte : cultures maraîchèresDécembre 2015PDF 127 Ko

Demande numéro : 15-065

  • Objet : Sommes totales dégagées, distribuées et non distribuées en 2014 et 2015 tant pour les ajustements variables que pour les bonis des conseillers en gestion des ressources humaines
  • Date de transmission des documents : 15 décembre 2015
  • Date de diffusion : 17 décembre 2015
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-065Décembre 2015PDF 138 Ko
Révision salaires 2014Décembre 2015PDF 25 Ko
Révision salaires 2015Décembre 2015PDF 15,2 Ko

Demande numéro : 15-063

  • Objet : Statistiques ASREC-2015 groupe 3 « cultures maraîchères », soit le nombre de clients et les unités assurées, les valeurs assurées de même que les contributions totales payées par les clients, et ce, pour chacun des cinq (5) sous-groupes : légumes-racines, feuillus, fruits, divers, vivaces et agriculture maraîchère de proximité
  • Date de transmission des documents : 8 décembre 2015
  • Date de diffusion : 9 décembre 2015
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-063Décembre 2015PDF 123 Ko
Statistiques d'assurance récolte 2015 : Cultures maraîchèresDécembre 2015PDF 49 Ko

Demande numéro : 15-035

  • Objet : Superficies assurées 2004 à 2014 de 9 municipalités et rendements réels 2014 Bas-St-Laurent (sirop d'érable, miel et fraises)
  • Date de transmission des documents : 20 octobre 2015
  • Date de diffusion : 23 octobre 2015
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-035Octobre 2015PDF 412 Ko
Statistiques Rendement réel 2014 - Bas-St-Laurent (sirop d’érable, miel et fraises)Octobre 2015PDF 1,8 Mo
Superficies assurées 2004 à 2014 de 9 municipalitésOctobre 2015PDF 202 Ko

Demande numéro : 15-036

  • Objet : Demande visant à obtenir des renseignements sur les :
    • paiements historiques versés aux entreprises de légumes de serres et champignons ainsi que d'horticulture ornementale abritée pour les années de participation 2010 à 2013 aux différents programmes Agri;
    • ventes nettes ajustées des entreprises de légumes de serres et champignons ainsi que d'horticulture ornementale abritée pour les années de participation 2010 à 2013 au programme Agri-Québec comprises dans les strates 0 à 1,5 M$, 1,5 M$ à 2,5 M$, 2,5 M$ à 5 M$ et > 5 M$.
  • Date de transmission des documents : 24 septembre 2015
  • Date de diffusion : 25 septembre 2015
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-036Septembre 2015PDF 222 Ko
Tableaux des montantsSeptembre 2015PDF 421 Ko

Demande numéro : 15-028

  • Objet : Demande visant à obtenir des renseignements et des documents relatifs à la sous-traitance et des ressources informationnelles, aux centres de services à la clientèle ainsi qu'aux effectifs.
  • Date de transmission des documents : 21 août 2015
  • Date de diffusion : 28 août 2015

Demande numéro : 15-013

  • Objet : Copie du coût de production indexé naisseur-finisseur 2014
  • Date de transmission des documents : 8 juin 2015
  • Date de diffusion : 11 juin 2015
Décision et documents transmis
Nom du documentVersionFormat
Décision 15-013Juin 2015PDF 283 Ko
Coût de production indexé ferme porcine naisseur-finisseur 2014Juin 2015PDF 337 Ko