Demandes d'accès et documents transmis pour 2015-2016

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• Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte et au programme Agri-stabilité
• Date de transmission des documents : 27 avril 2016
• Date de diffusion : 29 avril 2016

• Objet : Modification au calcul indemnitaire (volume assurable) - Veaux d'embouche 2009-2014
• Date de transmission des documents : 14 avril 2016
• Date de diffusion : 15 avril 2016

• Objet : Date de début de semis et de fin des semis pour le maïs-grain et le soya entre 2008 et 2013 pour ces régions : Bas-St-Laurent, Centre-du-Québec, Lanaudière, Mauricie et Montérégie (secteurs Granby, Saint-Hyacinthe, Saint-Jean-sur-Richelieu et La Prairie) et carte des UTM
• Date de transmission des documents : 30 mars 2016
• Date de diffusion : 1^er avril 2016

• Objet : Statistiques des dommages causés par la sauvagine dans les différentes cultures 2005-2015
• Date de transmission des documents : 29 mars 2016
• Date de diffusion : 1^er avril 2016

• Objet : Historique des prorogations des dates de fin de semis 2012 à 2015 pour les cultures de maïs-grain et de soya
• Date de transmission des documents : 22 mars 2016
• Date de diffusion : 23 mars 2016

• Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte et au programme Agri-stabilité
• Date de transmission des documents : 2 mars 2016
• Date de diffusion : 9 mars 2016

• Objet : Les mises en disponibilité, les congés de maladie des employés, les prêts de service pour 2014-2015 et 2015-2016 et le taux d’absentéisme pour 2011-2012 à 2015-2016
• Date de transmission des documents : 24 février 2016
• Date de diffusion : 26 février 2016

• Objet : Renseignements sur les produits Bouvillons et bovins d'abattage et Agneaux pour les régions de l'Outaouais et des Laurentides pour 2015
• Date de transmission des documents : 15 février 2016
• Date de diffusion : 18 février 2016

• Objet : Procès-verbaux 2014 et 2015
• Date de transmission des documents : 11 février 2016
• Date de diffusion : 18 février 2016

• Objet : Avis de dommages - culture de canola 2015 - Cause : Ravageurs
• Date de transmission des documents : 8 février 2016
• Date de diffusion : 9 février 2016

• Objet : Indicateurs annuels de performance administrative 2008-2009 à 2014-2015
• Date de transmission des documents : 14 janvier 2016
• Date de diffusion : 18 janvier 2016

• Objet : Statistiques des valeurs assurées pour les cultures maraîchères 2010-2015 concernant les plans d'assurance récolte pour chacun des sous-groupes
• Date de transmission des documents : 22 décembre 2015
• Date de diffusion : 22 décembre 2015

• Objet : Sommes totales dégagées, distribuées et non distribuées en 2014 et 2015 tant pour les ajustements variables que pour les bonis des conseillers en gestion des ressources humaines
• Date de transmission des documents : 15 décembre 2015
• Date de diffusion : 17 décembre 2015

• Objet : Statistiques ASREC-2015 groupe 3 « cultures maraîchères », soit le nombre de clients et les unités assurées, les valeurs assurées de même que les contributions totales payées par les clients, et ce, pour chacun des cinq (5) sous-groupes : légumes-racines, feuillus, fruits, divers, vivaces et agriculture maraîchère de proximité
• Date de transmission des documents : 8 décembre 2015
• Date de diffusion : 9 décembre 2015

• Objet : Superficies assurées 2004 à 2014 de 9 municipalités et rendements réels 2014 Bas-St-Laurent (sirop d'érable, miel et fraises)
• Date de transmission des documents : 20 octobre 2015
• Date de diffusion : 23 octobre 2015

• Objet : Demande visant à obtenir des renseignements sur les :
  • paiements historiques versés aux entreprises de légumes de serres et champignons ainsi que d'horticulture ornementale abritée pour les années de participation 2010 à 2013 aux différents programmes Agri;
  • ventes nettes ajustées des entreprises de légumes de serres et champignons ainsi que d'horticulture ornementale abritée pour les années de participation 2010 à 2013 au programme Agri-Québec comprises dans les strates 0 à 1,5 M$, 1,5 M$ à 2,5 M$, 2,5 M$ à 5 M$ et > 5 M$.
• Date de transmission des documents : 24 septembre 2015
• Date de diffusion : 25 septembre 2015

• Objet : Demande visant à obtenir des renseignements et des documents relatifs à la sous-traitance et des ressources informationnelles, aux centres de services à la clientèle ainsi qu'aux effectifs.
• Date de transmission des documents : 21 août 2015
• Date de diffusion : 28 août 2015

• Objet : Copie du coût de production indexé naisseur-finisseur 2014
• Date de transmission des documents : 8 juin 2015
• Date de diffusion : 11 juin 2015