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La Financière agricole du Québec

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Demandes d'accès et documents transmis pour 2015-2016

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2015-2016

Demande numéro : 15-089

  • Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte et au programme Agri-stabilité
  • Date de transmission des documents : 27 avril 2016
  • Date de diffusion : 29 avril 2016
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 15-089 avril 2016 PDF 166 KB
Codes des causes pour les avis de dommages avril 2016 PDF 125 KB
Liste des codes de cultures 2015 avril 2016 PDF 418 KB
Moyenne AGRI 2009-2014 avril 2016 XLSX 85 KB
Lac Saint-Pierre avril 2016 ZIP 16 MB
Tableau explicatif avril 2016 DOCX 166 KB

Demande numéro : 15-094

  • Objet : Modification au calcul indemnitaire (volume assurable) - Veaux d'embouche 2009-2014
  • Date de transmission des documents : 14 avril 2016
  • Date de diffusion : 15 avril 2016
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Extrait du Programme d'assurance stabilisation des revenus agricoles (ASRA) avril 2016 PDF 3 MB
Décision 15-094 avril 2016 PDF 218 KB
Changements apportés au programme d'assurance stabilisation - Veaux d'embouche avril 2016 PDF 3 MB

Demande numéro : 15-088

  • Objet : Date de début de semis et de fin des semis pour le maïs-grain et le soya entre 2008 et 2013 pour ces régions : Bas-St-Laurent, Centre-du-Québec, Lanaudière, Mauricie et Montérégie (secteurs Granby, Saint-Hyacinthe, Saint-Jean-sur-Richelieu et La Prairie) et carte des UTM
  • Date de transmission des documents : 30 mars 2016
  • Date de diffusion : 1er avril 2016
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 15-088 mars 2016 PDF 308 KB
Date des semis pour les cultures de maïs et de soya selon les régions administratives visées mars 2016 PDF 206 KB
Cartes des UTM mars 2016 ZIP 10 MB
Centres de services FADQ mars 2016 ZIP 3 MB
Municipalités UTM 2015 mars 2016 ZIP 31 MB

Demande numéro : 15-091

  • Objet : Statistiques des dommages causés par la sauvagine dans les différentes cultures 2005-2015
  • Date de transmission des documents : 29 mars 2016
  • Date de diffusion : 1er avril 2016

Demande numéro : 15-092

  • Objet : Historique des prorogations des dates de fin de semis 2012 à 2015 pour les cultures de maïs-grain et de soya
  • Date de transmission des documents : 22 mars 2016
  • Date de diffusion : 23 mars 2016
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 15-092 mars 2016 PDF 116 KB
Assurance récolte - Maïs-grain et soya - Historique - Prorogation des dates de fin de semis 2012 à 2015 mars 2016 PDF 33 KB

Demande numéro : 15-084

  • Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte et au programme Agri-stabilité
  • Date de transmission des documents : 2 mars 2016
  • Date de diffusion : 9 mars 2016
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 15-084 mars 2016 PDF 139 KB
Indemnités crues des eaux aménagés mars 2016 PDF 566 KB
Indemnités crues des eaux 0-2 ans mars 2016 PDF 580 KB
Indemnités 2011-2015 Littoral mars 2016 PDF 818 KB
Indemnités 2011-2015 0-2 ans mars 2016 PDF 749 KB
Date de semis littoral mars 2016 PDF 3 MB
Date de semis 0-2 ans mars 2016 PDF 2 MB
Liste des codes de culture - 2015 mars 2016 PDF 418 KB
Agri-stabilité 2014 Littoral mars 2016 PDF 745 KB
Agri-stabilité 2014 0-2 ans mars 2016 PDF 739 KB
Indice de perte 0-2 ans mars 2016 PDF 656 KB
Indice de perte littoral mars 2016 PDF 763 KB
Rendements probables du littoral mars 2016 PDF 683 KB
Rendements probables zone 0-2 ans mars 2016 PDF 695 KB

Demande numéro : 15-079

  • Objet : Les mises en disponibilité, les congés de maladie des employés, les prêts de service pour 2014-2015 et 2015-2016 et le taux d’absentéisme pour 2011-2012 à 2015-2016
  • Date de transmission des documents : 24 février 2016
  • Date de diffusion : 26 février 2016

Demande numéro : 15-078

  • Objet : Renseignements sur les produits Bouvillons et bovins d'abattage et Agneaux pour les régions de l'Outaouais et des Laurentides pour 2015
  • Date de transmission des documents : 15 février 2016
  • Date de diffusion : 18 février 2016
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 15-078 février 2016 PDF 213 KB

Demande numéro : 15-069

  • Objet : Procès-verbaux 2014 et 2015
  • Date de transmission des documents : 11 février 2016
  • Date de diffusion : 18 février 2016
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 15-069 février 2016 PDF 345 KB
Procès-verbal de la 168e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 310 KB
Procès-verbal de la 167e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 125 KB
Procès-verbal de la 166e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 358 KB
Procès-verbal de la 165e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 278 KB
Procès-verbal de la 164e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 197 KB
Procès-verbal de la 163e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 308 KB
Procès-verbal de la 162e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 315 KB
Procès-verbal de la 161e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 369 KB
Procès-verbal de la 160e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 293 KB
Procès-verbal de la 169e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 283 KB
Procès-verbal de la 170e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 141 KB
Procès-verbal de la 171e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 317 KB
Procès-verbal de la 172e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 309 KB
Procès-verbal de la 173e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 355 KB
Procès-verbal de la 174e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 195 KB
Procès-verbal de la 175e séance du conseil d'administration février 2016 PDF 290 KB

Demande numéro : 15-081

  • Objet : Avis de dommages - culture de canola 2015 - Cause : Ravageurs
  • Date de transmission des documents : 8 février 2016
  • Date de diffusion : 9 février 2016
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Avis de dommages - canola 2015 - Cause : Ravageurs février 2016 PDF 73 KB
Décision 15-081 février 2016 PDF 210 KB

Demande numéro : 15-067

  • Objet : Indicateurs annuels de performance administrative 2008-2009 à 2014-2015
  • Date de transmission des documents : 14 janvier 2016
  • Date de diffusion : 18 janvier 2016

Demande numéro : 15-066

  • Objet : Statistiques des valeurs assurées pour les cultures maraîchères 2010-2015 concernant les plans d'assurance récolte pour chacun des sous-groupes
  • Date de transmission des documents : 22 décembre 2015
  • Date de diffusion : 22 décembre 2015
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 15-066 décembre 2015 PDF 213 KB
Statistiques en assurance récolte : cultures maraîchères décembre 2015 PDF 127 KB

Demande numéro : 15-065

  • Objet : Sommes totales dégagées, distribuées et non distribuées en 2014 et 2015 tant pour les ajustements variables que pour les bonis des conseillers en gestion des ressources humaines
  • Date de transmission des documents : 15 décembre 2015
  • Date de diffusion : 17 décembre 2015
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 15-065 décembre 2015 PDF 138 KB
Révision salaires 2014 décembre 2015 PDF 25 KB
Révision salaires 2015 décembre 2015 PDF 15 KB

Demande numéro : 15-063

  • Objet : Statistiques ASREC-2015 groupe 3 « cultures maraîchères », soit le nombre de clients et les unités assurées, les valeurs assurées de même que les contributions totales payées par les clients, et ce, pour chacun des cinq (5) sous-groupes : légumes-racines, feuillus, fruits, divers, vivaces et agriculture maraîchère de proximité
  • Date de transmission des documents : 8 décembre 2015
  • Date de diffusion : 9 décembre 2015
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 15-063 décembre 2015 PDF 123 KB
Statistiques d'assurance récolte 2015 : Cultures maraîchères décembre 2015 PDF 49 KB

Demande numéro : 15-035

  • Objet : Superficies assurées 2004 à 2014 de 9 municipalités et rendements réels 2014 Bas-St-Laurent (sirop d'érable, miel et fraises)
  • Date de transmission des documents : 20 octobre 2015
  • Date de diffusion : 23 octobre 2015
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Superficies assurées 2004 à 2014 de 9 municipalités octobre 2015 PDF 202 KB
Statistiques Rendement réel 2014 - Bas-St-Laurent (sirop d’érable, miel et fraises) octobre 2015 PDF 2 MB
Décision 15-035 octobre 2015 PDF 412 KB

Demande numéro : 15-036

  • Objet : Demande visant à obtenir des renseignements sur les :
    • paiements historiques versés aux entreprises de légumes de serres et champignons ainsi que d'horticulture ornementale abritée pour les années de participation 2010 à 2013 aux différents programmes Agri;
    • ventes nettes ajustées des entreprises de légumes de serres et champignons ainsi que d'horticulture ornementale abritée pour les années de participation 2010 à 2013 au programme Agri-Québec comprises dans les strates 0 à 1,5 M$, 1,5 M$ à 2,5 M$, 2,5 M$ à 5 M$ et > 5 M$.
  • Date de transmission des documents : 24 septembre 2015
  • Date de diffusion : 25 septembre 2015
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 15-036 septembre 2015 PDF 222 KB
Tableaux des montants septembre 2015 PDF 421 KB

Demande numéro : 15-028

  • Objet : Demande visant à obtenir des renseignements et des documents relatifs à la sous-traitance et des ressources informationnelles, aux centres de services à la clientèle ainsi qu'aux effectifs.
  • Date de transmission des documents : 21 août 2015
  • Date de diffusion : 28 août 2015

Demande numéro : 15-013

  • Objet : Copie du coût de production indexé naisseur-finisseur 2014
  • Date de transmission des documents : 8 juin 2015
  • Date de diffusion : 11 juin 2015
Décision et documents transmis
Nom du document VersionFormat
Coût de production indexé ferme porcine naisseur-finisseur 2014 juin 2015 PDF 337 KB
Décision 15-013 juin 2015 PDF 283 KB