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Demandes d'accès et documents transmis pour 2015-2016

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2015-2016

Demande numéro : 15-089

  • Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte et au programme Agri-stabilité
  • Date de transmission des documents : 27 avril 2016
  • Date de diffusion : 29 avril 2016
    Décision et documents transmis
    Nom du documentVersionFormat
    Décision 15-089Avril 2016PDF 166 Ko
    Codes des causes pour les avis de dommagesAvril 2016PDF 125 Ko
    Liste des codes de cultures 2015Avril 2016PDF 418 Ko
    Moyenne AGRI 2009-2014Avril 2016XLSX 85 Ko
    Lac Saint-PierreAvril 2016ZIP 15,61 Mo
    Tableau explicatifAvril 2016DOCX 166 Ko

    Demande numéro : 15-094

    • Objet : Modification au calcul indemnitaire (volume assurable) - Veaux d'embouche 2009-2014
    • Date de transmission des documents : 14 avril 2016
    • Date de diffusion : 15 avril 2016
      Décision et documents transmis
      Nom du documentVersionFormat
      Extrait du Programme d'assurance stabilisation des revenus agricoles (ASRA)Avril 2016PDF 3,49 Mo
      Décision 15-094Avril 2016PDF 218 Ko
      Changements apportés au programme d'assurance stabilisation - Veaux d'emboucheAvril 2016PDF 3,01 Mo

      Demande numéro : 15-088

      • Objet : Date de début de semis et de fin des semis pour le maïs-grain et le soya entre 2008 et 2013 pour ces régions : Bas-St-Laurent, Centre-du-Québec, Lanaudière, Mauricie et Montérégie (secteurs Granby, Saint-Hyacinthe, Saint-Jean-sur-Richelieu et La Prairie) et carte des UTM
      • Date de transmission des documents : 30 mars 2016
      • Date de diffusion : 1er avril 2016
        Décision et documents transmis
        Nom du documentVersionFormat
        Décision 15-088Mars 2016PDF 308 Ko
        Date des semis pour les cultures de maïs et de soya selon les régions administratives viséesMars 2016PDF 206 Ko
        Cartes des UTMMars 2016ZIP 9,70 Mo
        Centres de services FADQMars 2016ZIP 3,43 Mo
        Municipalités UTM 2015Mars 2016ZIP 31 Mo

        Demande numéro : 15-091

        • Objet : Statistiques des dommages causés par la sauvagine dans les différentes cultures 2005-2015
        • Date de transmission des documents : 29 mars 2016
        • Date de diffusion : 1er avril 2016

        Demande numéro : 15-092

        • Objet : Historique des prorogations des dates de fin de semis 2012 à 2015 pour les cultures de maïs-grain et de soya
        • Date de transmission des documents : 22 mars 2016
        • Date de diffusion : 23 mars 2016
          Décision et documents transmis
          Nom du documentVersionFormat
          Décision 15-092Mars 2016PDF 116 Ko
          Assurance récolte - Maïs-grain et soya - Historique - Prorogation des dates de fin de semis 2012 à 2015Mars 2016PDF 33 Ko

          Demande numéro : 15-084

          • Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte et au programme Agri-stabilité
          • Date de transmission des documents : 2 mars 2016
          • Date de diffusion : 9 mars 2016
            Décision et documents transmis
            Nom du documentVersionFormat
            Décision 15-084Mars 2016PDF 139 Ko
            Indemnités crues des eaux aménagésMars 2016PDF 566 Ko
            Indemnités crues des eaux 0-2 ansMars 2016PDF 580 Ko
            Indemnités 2011-2015 LittoralMars 2016PDF 818 Ko
            Indemnités 2011-2015 0-2 ansMars 2016PDF 749 Ko
            Date de semis littoralMars 2016PDF 2,61 Mo
            Date de semis 0-2 ansMars 2016PDF 1,62 Mo
            Liste des codes de culture - 2015Mars 2016PDF 418 Ko
            Agri-stabilité 2014 LittoralMars 2016PDF 745 Ko
            Agri-stabilité 2014 0-2 ansMars 2016PDF 739 Ko
            Indice de perte 0-2 ansMars 2016PDF 656 Ko
            Indice de perte littoralMars 2016PDF 763 Ko
            Rendements probables du littoralMars 2016PDF 683 Ko
            Rendements probables zone 0-2 ansMars 2016PDF 695 Ko

            Demande numéro : 15-079

            • Objet : Les mises en disponibilité, les congés de maladie des employés, les prêts de service pour 2014-2015 et 2015-2016 et le taux d’absentéisme pour 2011-2012 à 2015-2016
            • Date de transmission des documents : 24 février 2016
            • Date de diffusion : 26 février 2016

            Demande numéro : 15-078

            • Objet : Renseignements sur les produits Bouvillons et bovins d'abattage et Agneaux pour les régions de l'Outaouais et des Laurentides pour 2015
            • Date de transmission des documents : 15 février 2016
            • Date de diffusion : 18 février 2016
              Décision et documents transmis
              Nom du documentVersionFormat
              Décision 15-078Février 2016PDF 213 Ko

              Demande numéro : 15-069

              • Objet : Procès-verbaux 2014 et 2015
              • Date de transmission des documents : 11 février 2016
              • Date de diffusion : 18 février 2016
                Décision et documents transmis
                Nom du documentVersionFormat
                Décision 15-069Février 2016PDF 345 Ko
                Procès-verbal de la 168e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 310 Ko
                Procès-verbal de la 167e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 125 Ko
                Procès-verbal de la 166e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 358 Ko
                Procès-verbal de la 165e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 278 Ko
                Procès-verbal de la 164e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 197 Ko
                Procès-verbal de la 163e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 308 Ko
                Procès-verbal de la 162e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 315 Ko
                Procès-verbal de la 161e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 369 Ko
                Procès-verbal de la 160e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 293 Ko
                Procès-verbal de la 169e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 283 Ko
                Procès-verbal de la 170e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 141 Ko
                Procès-verbal de la 171e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 317 Ko
                Procès-verbal de la 172e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 309 Ko
                Procès-verbal de la 173e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 355 Ko
                Procès-verbal de la 174e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 195 Ko
                Procès-verbal de la 175e séance du conseil d'administrationFévrier 2016PDF 290 Ko

                Demande numéro : 15-081

                • Objet : Avis de dommages - culture de canola 2015 - Cause : Ravageurs
                • Date de transmission des documents : 8 février 2016
                • Date de diffusion : 9 février 2016
                  Décision et documents transmis
                  Nom du documentVersionFormat
                  Avis de dommages - canola 2015 - Cause : RavageursFévrier 2016PDF 73 Ko
                  Décision 15-081Février 2016PDF 210 Ko

                  Demande numéro : 15-067

                  • Objet : Indicateurs annuels de performance administrative 2008-2009 à 2014-2015
                  • Date de transmission des documents : 14 janvier 2016
                  • Date de diffusion : 18 janvier 2016

                  Demande numéro : 15-066

                  • Objet : Statistiques des valeurs assurées pour les cultures maraîchères 2010-2015 concernant les plans d'assurance récolte pour chacun des sous-groupes
                  • Date de transmission des documents : 22 décembre 2015
                  • Date de diffusion : 22 décembre 2015
                    Décision et documents transmis
                    Nom du documentVersionFormat
                    Décision 15-066Décembre 2015PDF 213 Ko
                    Statistiques en assurance récolte : cultures maraîchèresDécembre 2015PDF 127 Ko

                    Demande numéro : 15-065

                    • Objet : Sommes totales dégagées, distribuées et non distribuées en 2014 et 2015 tant pour les ajustements variables que pour les bonis des conseillers en gestion des ressources humaines
                    • Date de transmission des documents : 15 décembre 2015
                    • Date de diffusion : 17 décembre 2015
                      Décision et documents transmis
                      Nom du documentVersionFormat
                      Décision 15-065Décembre 2015PDF 138 Ko
                      Révision salaires 2014Décembre 2015PDF 25 Ko
                      Révision salaires 2015Décembre 2015PDF 15,18 Ko

                      Demande numéro : 15-063

                      • Objet : Statistiques ASREC-2015 groupe 3 « cultures maraîchères », soit le nombre de clients et les unités assurées, les valeurs assurées de même que les contributions totales payées par les clients, et ce, pour chacun des cinq (5) sous-groupes : légumes-racines, feuillus, fruits, divers, vivaces et agriculture maraîchère de proximité
                      • Date de transmission des documents : 8 décembre 2015
                      • Date de diffusion : 9 décembre 2015
                        Décision et documents transmis
                        Nom du documentVersionFormat
                        Décision 15-063Décembre 2015PDF 123 Ko
                        Statistiques d'assurance récolte 2015 : Cultures maraîchèresDécembre 2015PDF 49 Ko

                        Demande numéro : 15-035

                        • Objet : Superficies assurées 2004 à 2014 de 9 municipalités et rendements réels 2014 Bas-St-Laurent (sirop d'érable, miel et fraises)
                        • Date de transmission des documents : 20 octobre 2015
                        • Date de diffusion : 23 octobre 2015
                          Décision et documents transmis
                          Nom du documentVersionFormat
                          Superficies assurées 2004 à 2014 de 9 municipalitésOctobre 2015PDF 202 Ko
                          Statistiques Rendement réel 2014 - Bas-St-Laurent (sirop d’érable, miel et fraises)Octobre 2015PDF 1,76 Mo
                          Décision 15-035Octobre 2015PDF 412 Ko

                          Demande numéro : 15-036

                          • Objet : Demande visant à obtenir des renseignements sur les :
                            • paiements historiques versés aux entreprises de légumes de serres et champignons ainsi que d'horticulture ornementale abritée pour les années de participation 2010 à 2013 aux différents programmes Agri;
                            • ventes nettes ajustées des entreprises de légumes de serres et champignons ainsi que d'horticulture ornementale abritée pour les années de participation 2010 à 2013 au programme Agri-Québec comprises dans les strates 0 à 1,5 M$, 1,5 M$ à 2,5 M$, 2,5 M$ à 5 M$ et > 5 M$.
                          • Date de transmission des documents : 24 septembre 2015
                          • Date de diffusion : 25 septembre 2015
                            Décision et documents transmis
                            Nom du documentVersionFormat
                            Décision 15-036Septembre 2015PDF 222 Ko
                            Tableaux des montantsSeptembre 2015PDF 421 Ko

                            Demande numéro : 15-028

                            • Objet : Demande visant à obtenir des renseignements et des documents relatifs à la sous-traitance et des ressources informationnelles, aux centres de services à la clientèle ainsi qu'aux effectifs.
                            • Date de transmission des documents : 21 août 2015
                            • Date de diffusion : 28 août 2015

                            Demande numéro : 15-013

                            • Objet : Copie du coût de production indexé naisseur-finisseur 2014
                            • Date de transmission des documents : 8 juin 2015
                            • Date de diffusion : 11 juin 2015
                              Décision et documents transmis
                              Nom du documentVersionFormat
                              Coût de production indexé ferme porcine naisseur-finisseur 2014Juin 2015PDF 337 Ko
                              Décision 15-013Juin 2015PDF 283 Ko