Demandes d'accès et documents transmis pour 2016-2017

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• Objet : Rendements réels moyens régionaux pour les années d’assurance 1996 à 2016 pour le blé d’automne (BLA) et le blé de printemps (BLP)
• Date de transmission des documents : 7 mars 2017
• Date de diffusion : 12 mars 2017

• Objet : Statistiques 2011-2016 sur les cultures maraîchères
• Date de transmission des documents : 1^er mars 2017
• Date de diffusion : 3 mars 2017

• Objet : Statistiques 2006-2016 pour la MRC de Charlevoix-Est
• Date de transmission des documents : 2 mars 2017
• Date de diffusion : 3 mars 2017

• Objet : Ventes nettes ajustées admissibles au programme Agri-investissement pour l’année de participation 2015 – Abitibi-Témiscamingue
• Date de transmission des documents : 23 février 2017
• Date de diffusion : 28 février 2017

• Objet : Avis de dommages pour les pommes de 2011 à 2016
• Date de transmission des documents : 21 février 2017
• Date de diffusion : 22 février 2017

• Objet : Coûts d’acquisition et de maintenance de logiciels
• Date de transmission des documents : 12 janvier 2017
• Date de diffusion : 19 janvier 2017

• Objet : Mise en demeure, dépôt d’acte de procédure et remise devant les tribunaux depuis le 24 octobre 2016
• Date de transmission des documents : 12 janvier 2017
• Date de diffusion : 19 janvier 2017

• Objet : Superficies et cultures ASREC 2014-2016 pour la MRC d'Abitibi-Témiscamingue
• Date de transmission des documents : 1^er décembre 2016
• Date de diffusion : 2 décembre 2016

• Objet : Causes de dommages 2016 pour le groupe Céréales, maïs-grain et protéagineuses par cultures assurées
• Date de transmission des documents : 17 novembre 2016
• Date de diffusion : 23 novembre 2016

• Objet : Statistiques du Programme d’assurance stabilisation des revenus agricoles 2010-2015 pour les MRC Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec
• Date de transmission des documents : 17 novembre 2016
• Date de diffusion : 23 novembre 2016

• Objet : Dates de début et de fin des semis observées en 2014 et 2015 pour les cultures de maïs et de soya
• Date de transmission des documents : 14 novembre 2016
• Date de diffusion : 18 novembre 2016

• Objet : Causes de dommages 2016 pour le groupe Céréales, maïs-grain et protéagineuses (données par centres de services)
• Date de transmission des documents : 3 novembre 2016
• Date de diffusion : 4 novembre 2016

• Objet : Statistiques du Programme d’assurance stabilisation des revenus agricoles 2010-2015 pour la MRC de l’Outaouais
• Date de transmission des documents : 17 octobre 2016
• Date de diffusion : 18 octobre 2016

• Objet : Superficies en culture de fraises 2015 - Chaudière-Appalaches et Capitale-Nationale
• Date de transmission des documents : 17 octobre 2016
• Date de diffusion : 18 octobre 2016

• Objet : Rapport au comité de pilotage – Veaux de lait de novembre 2014
• Date de transmission des documents : 8 septembre 2016
• Date de diffusion : 12 septembre 2016

• Objet : Bonis liés au rendement ou à la performance pour 2015-2016
• Date de transmission des documents : 1^er août 2016
• Date de diffusion : 3 août 2016

• Objet : Superficies et cultures assurées au produit Céréales, maïs-grain et oléagineux au Programme ASRA 2007-2016 pour les MRC de Rivière-du-Loup et Des Basques
• Date de transmission des documents : 27 juillet 2016 et 20 septembre 2016
• Date de diffusion : 28 juillet 2016 et 21 septembre 2016

• Objet : Dommages causés par les oiseaux migrateurs en Montérégie
• Date de transmission des documents : 12 juillet 2016
• Date de diffusion : 12 juillet 2016

• Objet : Nombre d'assurés et de ruches de 2002 à 2015 ainsi que rendements réels (kg/ruche) 2015
• Date de transmission des documents : 22 juin 2016
• Date de diffusion : 27 juin 2016

• Objet : Demande visant à obtenir une copie :
  • des versions 2007 et 2015 du Programme d’assurance récolte
  • de la Procédure générale, section 10,42 Indemnité – Travaux urgents en vigueur le 18 mai 2007
  • de la Procédure Pommes de terre, section 6,42 Indemnité – Travaux urgents en vigueur le 6 juillet 2007
• Date de transmission des documents : 10 juin 2016
• Date de diffusion : 14 juin 2016

• Objet : Nombre d'adhérents au produit « Veaux d’embouche » et nombre de vaches de boucherie assurées pour chacune des régions administratives en 2014 et 2015
• Date de transmission des documents : 31 mai 2016 et 21 juin 2016
• Date de diffusion : 3 juin 2016 et 21 juin 2016

• Objet : Carte des municipalités du Québec associées au nombre d'unités thermiques (UTM) maïs du Guide des normes reconnues par La Financière agricole en matière de pratiques culturales 2016
• Date de transmission des documents : 24 mai 2016
• Date de diffusion : 30 mai 2016

• Objet : Volume de veaux provenant du Bas Saint-Laurent et vendus à l'encan de Saint-Isidore entre les mois d'août et de décembre 2015
• Date de transmission des documents : 24 mai 2016
• Date de diffusion : 30 mai 2016

• 2020-2021
• 2019-2020
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